Post Tagged with: "CONSEIL EXECUTIF"

Le Conseil Exécutif s’est réuni le 24 mai …
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Le Conseil Exécutif s’est réuni le 24 mai …

Le Conseil Exécutif s’est réuni le 24 mai et a examiné   : Une Demande d’agrément pour investissement, ouvrant droit à  réduction  impôt  cette demande a été jugée non recevable par le Conseil, la procédure d’accord préalable n’ayant pas été respectée. Le Conseil a ensuite passé en revue les décisions de la commission des 50 pas [...]

Publié par le 25 mai 2011 10 h 44 min
SAINT BARTH le Conseil Exécutif va bientôt assurer
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SAINT BARTH le Conseil Exécutif va bientôt assurer

Le Conseil Exécutif va bientôt assurer Le 1er juillet, le Conseil Exécutif va de nouveau assurer Le 25 février 2010, le conseil territorial a débattu du budget primitif de l’année 2010. Dans le débat, les élus ont décidé à l’unanimité de maintenir l’assurance dommages des biens de la collectivité, assurance que le projet de budget [...]

Publié par le 19 mai 2011 16 h 42 min
Collectivite: Conseil Exécutif du 28 avril 2011
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Collectivite: Conseil Exécutif du 28 avril 2011

Conseil Exécutif du  28 avril 2011   Le Conseil exécutif de ce jour a délibéré sur les points suivants : -En liminaire, le président a informé le Conseil Exécutif  des conditions dans les quelles le  préfet a saisi , pour avis,  la cour territoriale des comptes, sur le budget 2011 . -Puis le Conseil a voté la Création  [...]

iCarib

Publié par le 29 avril 2011 18 h 38 min
Rapport de la COM : conseil exécutif
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Rapport de la COM : conseil exécutif

COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN Cabinet du Président Direction de la communication Conseil Exécutif Le Conseil exécutif s’est réuni  le 24 février  et a entendu un bilan chiffré  des activités de traitement des déchets de l’île, présenté par  le pôle développement durable: la collecte, le traitement, la valorisation ; Le coût annuel de la collecte est  de 1.782.000 [...]

Publié par le 1 mars 2011 14 h 15 min